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Masse et Centrage
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Utilisation et distribution non commerciale uniquement.


Cette version de 'Masse et Centrage' comprenant le logiciel et sa documentation, est dtenue par l'auteur 'Rolf Weiss', et protge par des lois et traits internationaux sur le copyright, de mme que par des lois et traits sur la proprit intellectuelle.


MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE. EN POURSUIVANT L'INSTALLATION, VOUS VOUS ENGAGEZ A RESPECTER TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR, SANS RESERVE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES TERMES ET CONDITIONS, ARRETER MAINTENANT LE PROCESSUS D'INSTALLATION ET EFFACER TOUTES LES COPIES DE CE LOGICIEL QUI SONT EN VOTRE POSSESSION.


1. Licence et droits d'utilisation

Vous pouvez utiliser ce logiciel dans un but uniquement "non-commercial". Le terme "non-commercial" signifie que le produit:

(a) a t diffus, distribu ou mis  disposition, gratuitement (de manire directe ou indirecte).

(b) n'est pas utilis dans un but commercial, ce qui comprend de manire non limitative, toute activit dont le but est de gnrer des revenus (directement ou indirectement). Par exemple, un but commercial inclut l'utilisation du produit dans le cadre d'affaires commerciales, de productions ou de fabrications, de fourniture de services, ou de support de services, pour lequel vous mettez une facture. Ce " but commercial " sapplique galement  une entreprise publique ou une organisation gouvernementale. Les exemples de buts non-commerciaux comprennent l'utilisation  la maison pour des correspondances personnelles, l'utilisation par des tudiants dans le cadre d'activits scolaires, ou l'utilisation par toute organisation humanitaire  but non lucratif.
Ce logiciel est "utilis"  partir du moment ou il est charg dans la mmoire temporaire (i.e., RAM) ou install dans la mmoire permanente (i.e., disque dur, CD ROM, ou autre moyen de stockage) de l'ordinateur afin qu'il soit accessible par l'utilisateur final.

2. Distribution de l'application

Vous pouvez diffuser le logiciel uniquement par des moyens lectroniques selon les termes suivants:

(a) cette distribution est faite dans un but uniquement non-commercial (voir la dfinition ci-dessus).

(b) le logiciel est distribu sans modification et dans son intgralit (avec sa documentation complte, ses fichiers "lisez-moi", sa marque de copyright, les autres remarques concernant la proprit intellectuelle, incluant les termes et conditions, ainsi que tous ses composants).

3. Autres utilisations

Tout droit et titre de ce logiciel, comprenant la documentation utilisateur, toutes mentions sur le copyright, les marques relatives, les noms commerciaux et autres droits de proprits intellectuelles, sont dtenus par l'auteur 'Rolf Weiss'. Tous droits de licence non concds sur ce principe sont rservs  l'auteur. L'utilisation ou la distribution de ce logiciel dans un but commercial est strictement interdite. Pour un usage commercial, vous devez contacter l'auteur 'Rolf Weiss'.

4. Support technique

L'auteur n'offre pas de support technique pour ce logiciel. Nanmoins, un support technique est mis  disposition par 'ORIX PC-Assistance' pour certains de nos produits commerciaux, prire de contacter 'ORIX PC Assistance' pour obtenir plus d'informations,  l'adresse e-mail suivante: technique@orix.ch

5. Pas de Garantie

CE LOGICIEL EST FOURNI POUR UNE UTILISATION ET UNE DISTRIBUTION NON COMMERCIALE UNIQUEMENT. IL NE COMPREND PAS DE GARANTIE, ET IL EST FOURNI " TEL QUEL ". VOUS ASSUMEZ LA GLOBALITE DES COUTS POUVANT RESULTER DES DOMMAGES OCCASIONNES OU POUVANT ETRE OCCASIONNES PAR ET AVEC CE LOGICIEL (DE MANIERE DIRECTE OU INDIRECTE). VOUS ASSUMEZ TOUTES LES RESPONSABILITES DU CHOIX DE CE LOGICIEL VISANT A LOBTENTION DES RESULTATS SOUHAITES, AINSI QUA SON INSTALLATION ET A SON UTILISATION. AU SENS LE PLUS LARGE PERMIS PAR LA LOI, L'AUTEUR ET SES DISTRIBUTEURS RENONCENT A TOUTES GARANTIES, A LA FOIS EXPRESSES ET SUPPOSEES, COMPRENANT DE MANIERE NON EXCLUSIVES, LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION, LAPTITUDE DU PRODUIT POUR UN USAGE PARTICULIER, LA CONFORMITE A LA DESCRIPTION, LINFRACTION AUX LOIS, OU TOUT AUTRE OBLIGATION QUI POURRAIT ETRE ASSOCIEE AU PRODUIT.

6. Limitation de responsabilit

LA RESPONSABILITE CUMULATIVE DE L'AUTEUR, SES FOURNISSEURS ET AUTRES PERSONNES SUSCEPTIBLES DE DISTRIBUER CE LOGICIEL, A VOUS OU AUTRES PARTIES POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGES RESULTANT DE TOUTES RECLAMATIONS, DEMANDES OU ACTIONS RELATIVES A CES TERMES ET CONDITIONS NE DEPASSERONT PAS UN (1) FRANC (SFR). EN AUCUN CAS L'AUTEUR, SES FOURNISSEURS OU AUTRES PERSONNES SUSCEPTIBLES DE DISTRIBUER CE LOGICIEL SERONT RESPONSABLES POUR TOUS DOMMAGES, PERTES DE PROFITS (INCLUANT DE MANIERE NON LIMITATIVE, DOMMAGES OU PERTES DE PROFITS COMMERCIAUX, INTERRUPTION D'AFFAIRES, PERTES D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRES PERTES FINANCIERES) PROVENANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE A UTILISER CE LOGICIEL, MEME SI L'AUTEUR, SES FOURNISSEURS ET AUTRES PERSONNES SUSCEPTIBLES DE DISTRIBUER CE LOGICIEL ONT ETE AVERTIS DE TELLES POSSIBILITES DE DOMMAGES.

7. Gnralits

L'auteur se rserve le droit  tout moment et sans responsabilit ou avertissement pralable de changer les caractristiques de ce logiciel, ou de sa documentation et documents annexes.

8. Coordonnes de l'auteur (pilote  LSGY):

Auteur: Rolf Weiss
adresse e-mail: rolf.weiss@orix.ch
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